Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : ceremonyandsongs.com les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : Entreprise Individuelle
Nom de l'Entreprise : CEREMONY AND SONGS
Adresse : 36 avenue Franklin Roosevelt 83560 Rians
Tél  : + 33 (0)6 15 44 15 05
SIRET :  837 561 588 00018   R.C.S. :Draguignan
Numéro TVA intracommunautaire : FR74837561588
Adresse de courrier électronique : contact@ceremonyandsongs.com 
 
Le Créateur du site est : CEREMONY AND SONGS
Le Responsable de la  publication est : Eric Dochier
Contactez le responsable de la publication : contact@ceremonyandsongs.com

Le Webmaster est  : CEREMONY AND SONGS
Contactez le Webmaster : contact@ceremonyandsongs.com
L’hebergeur du site est : 1and1 IONOS - 7, place de la Gare 57201 Sarreguemines Cedex

Description des services fournis

Le site ceremonyandsongs.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de CEREMONY AND SONGS.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@ceremonyandsongs.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Le site ceremonyandsongs.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation des proprietaires des sites. Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

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Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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